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CSA Z767:F24

Process safety management
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CSA Z767:F24

Process safety management

PUBLISH DATE 2024
CSA Z767:F24
Préface Ce document constitue la deuxième édition de CSA Z767, Gestion de la sécurité opérationnelle. Il remplace l’édition antérieure publiée en 2017. Les modifications suivantes ont été apportées à la présente édition : a) le développement et le changement du nom de l’article 5.4 à « Conduite des opérations et discipline opérationnelle », avec une définition davantage explicite des exigences; b) l’article 6.3 a été renommé « Cadre de gestion des risques » et fournit une définition explicite, étape par étape, des exigences relatives à l’évaluation des risques, y compris sa revalidation; c) l’article 6.4, « Facteurs humains », a été considérablement remanié afin d’être à la fois plus explicite et actuel dans son approche; et d) la norme autorise désormais de façon explicite l’utilisation d’évaluations techniques (voir l’article 7.3.8). Cette version de la norme reste axée sur le Canada et intègre les enseignements tirés des normes préexistantes, des orientations et de l’expérience relatives à la GSO au niveau international. Elle s’applique aux exploitants d’installation à travers tous les secteurs qui sont susceptibles de détenir des énergies ou des matières dangereuses dans leurs exploitations, qui utilisent d’autres modèles de GSO centrés sur l’industrie de transformation traditionnelle, ou qui ont des quantités seuils d’applicabilité. Elle continue de permettre à ceux qui disposent déjà d’un système de gestion de la sécurité (SGS) de tirer parti de leur SGS pour atteindre le rendement en matière de sécurité opérationnelle. Elle continue d’offrir une souplesse, de sorte que les exploitants de petite, moyenne et grande taille ont tous des chances raisonnables de réussir à tirer parti de la GSO pour améliorer leur rendement en matière de sécurité. Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier de BC Energy Regulator, de l’Association canadienne de l’industrie de la chimie (CIAC), de Canadian Natural Resources Limited, de Cenovus Energy, de la Société canadienne du génie chimique (CSChE), d’Enbridge Gas Distribution, d’Environnement et Changement climatique Canada, de Hatch, de J.-P. Lacoursière Inc., de Nexen Energy, de NOVA Chemicals, de Suncor Energy et de la Technical Standards and Safety Authority (TSSA). L’évolution et la croissance des connaissances en matière de sécurité opérationnelle au Canada est un domaine cible clé de la division de la GSO de la Société canadienne du génie chimique (CSChE). Groupe CSA tient à remercier la SCGCh pour son document Process Safety Management Standard (2012), utilisé comme base pour l’élaboration de cette norme. La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mai 2024, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les normes pour la gestion de la sécurité opérationnelle, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la gestion d’entreprises et la durabilité, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA. Domaine d’application 1.1 Installations et lieux de travail touchés Cette norme détermine les exigences relatives à un système de GSO pour les installations et lieux de travail traitant ou entreposant des matières potentiellement dangereuses, soit en raison d’une propriété chimique, biologique, toxicologique ou physique intrinsèque de ces matières, ou en raison de l’énergie cinétique ou potentielle des matières. 1.2 Exigences minimales relatives au cycle de vie Cette norme s’applique tout au long du cycle de vie d’une installation ou d’un lieu de travail, y compris : a) étude de définition; b) choix d’emplacement de l’installation; c) étude préliminaire et des processus; d) conception technique détaillée; e) construction; f) mise en service et démarrage; g) exploitation et entretien; h) mise à niveau et modifications; i) désaffectation; et j) fermeture du site. 1.3 Politiques, pratiques et procédures Cette norme détermine les diverses politiques, pratiques et procédures qui peuvent être utilisées pour mettre en œuvre un système de GSO. Note : Le but de cette norme n’est pas de définir des solutions prescriptives qui répondront aux besoins de toutes les organisations. Chaque installation ou lieu de travail au sein d’une organisation est unique, et les utilisateurs de cette norme constateront qu’il pourrait être nécessaire d’adapter ou de refondre une politique, pratique ou procédure particulière qui est efficace dans un site pour qu’elle soit efficace dans un autre site. Une organisation peut inclure ces exigences minimales dans un système de gestion intégrée ou dans un système de GSO autonome pour prévenir des incidents dans des installations qui fabriquent, entreposent, manutentionnent ou utilisent autrement des matières potentiellement dangereuses. Une organisation peut aussi se servir de cette norme comme outil d’audit de son système de GSO. 1.4 Terminologie Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
SDO CSA: Canadian Standards Association
Document Number
Publication Date May 29, 2024
Language fr - French
Page Count
Revision Level
Supercedes
Committee
Publish Date Document Id Type View
May 29, 2024 Revision
May 29, 2024 Revision