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CSA Z364.6:F23

Quality management for kidney dialysis providers
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CSA Z364.6:F23

Quality management for kidney dialysis providers

PUBLISH DATE 2023
CSA Z364.6:F23
PrĂ©face Ce document constitue la deuxiĂšme Ă©dition de CSA Z364.6, Gestion de la qualitĂ© pour les fournisseurs de dialyse rĂ©nale . C’est la norme fondamentale d’une sĂ©rie de normes de Groupe CSA portant sur un systĂšme de gestion de la qualitĂ© (SGQ) pour les modes opĂ©ratoires et l’équipement de la dialyse rĂ©nale. Il remplace l’édition antĂ©rieure publiĂ©e en 2017. Le SGQ a pour fonction d’établir une cohĂ©rence et un contrĂŽle des modes opĂ©ratoires et de la documentation requis, afin d’assurer la qualitĂ© des produits et services. Cette norme est principalement destinĂ©e aux fournisseurs de soins de santĂ© qui offrent des services de dialyse rĂ©nale, ainsi qu’aux utilisateurs et aux clients des services de dialyse. Les modifications suivantes ont Ă©tĂ© apportĂ©es Ă  la prĂ©sente Ă©dition : a) mise Ă  jour des rĂ©fĂ©rences aux normes; b) mise Ă  jour des exigences relatives Ă  l’article 9pour traiter de l’équipement mĂ©dical dĂ©sinfectĂ© et des fournitures mĂ©dicales dĂ©sinfectĂ©es; c) mise Ă  jour des exigences de l’article 7pour traiter de l’entretien de l’équipement; et d) mise Ă  jour des dĂ©finitions dans l’article 3. Groupe CSA tient Ă  souligner que l’élaboration de cette norme a Ă©tĂ© rendue possible, en partie, par le soutien financier des gouvernements de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l’Ontario, de l’Île-du-Prince-Édouard, du QuĂ©bec, de la Saskatchewan et du Yukon, tel qu’administrĂ© par l’Agence canadienne des mĂ©dicaments et des technologies de la santĂ© (ACMTS). Groupe CSA tient Ă  remercier Sylvain Savoie qui a bien voulu revoir la version française de cette norme. La version française de cette norme a Ă©tĂ© prĂ©parĂ©e par Groupe CSA, d’aprĂšs l’édition anglaise publiĂ©e en fĂ©vrier 2023, laquelle a Ă©tĂ© Ă©laborĂ©e par le Sous-comitĂ© sur la gestion de la qualitĂ© de la dialyse rĂ©nale, sous l’autoritĂ© du ComitĂ© technique de la dialyse rĂ©nale et du ComitĂ© directeur stratĂ©gique sur la technologie et les systĂšmes des soins de santĂ©, et a Ă©tĂ© officiellement approuvĂ©e par le ComitĂ© technique. Cette norme a Ă©tĂ© Ă©laborĂ©e conformĂ©ment aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a Ă©tĂ© publiĂ©e en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA. Domaine d’application 1.1 GĂ©nĂ©ralitĂ©s Cette norme a pour but de former la base d’un SGQ dans une installation de soins de santĂ© ou dans un domicile, dans le but d’offrir des traitements de dialyse rĂ©nale sĂ»rs et fiables. Note : L’usage de cette norme et des normes connexes suivantes permet de mettre en oeuvre un SGQ global : a) CAN/CSA-C22.2 nÂș 60601-1; b) CAN/CSA-C22.2 nÂș 60601-2-16; c) CAN/CSA-C22.2 nÂș 60601-2-39; d) CSA ISO 8637-1; e) CSA ISO 8637-2; f) CSA Z23500-1; g) CSA Z23500-2; h) CSA Z23500-3; i) CSA Z23500-4; j) CSA Z23500-5; k) CSA Z364.2.1; l) CSA Z364.5; et m) CSA Z8000. 1.2 Exigences supplĂ©mentaires Dans le cadre d’un SGQ, cette norme comprend des exigences pour : a) la gestion de la qualitĂ©, y compris i) les politiques et les modes opĂ©ratoires; ii) la documentation; iii) les rĂŽles et les responsabilitĂ©s; iv) la rĂ©vision par la direction; v) les qualifications et la formation du personnel; et vi) la gestion des problĂšmes (p. ex., les rappels); b) la santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail; c) l’évaluation et l’achat d’équipements de dialyse et de dispositifs mĂ©dicaux; d) la prĂ©vention et le contrĂŽle des infections; e) les lieux de travail et l’équipement; f) les conditions environnementales; et g) les services publics (p. ex., l’alimentation Ă©lectrique et la qualitĂ© de l’eau). 1.3 Établissements de soins de santĂ© applicables Cette norme s’applique aux amĂ©nagements d’établissements de soins de santĂ© ou de domiciles dans lesquels des thĂ©rapies de dialyse rĂ©nale sont pratiquĂ©es, y compris, sans s’y limiter, a) les centres hospitaliers de dialyse; b) les cliniques rĂ©gionales de dialyse; c) les centres traumatologiques; d) les installations de soins d’urgence; e) les cliniques mĂ©dicales, avec ou sans sĂ©jour ou observation de plus d’un jour; f) les maisons de soins infirmiers; g) les Ă©tablissements de soins de longue durĂ©e; h) les rĂ©sidences-services; i) les Ă©tablissements psychiatriques; j) les centres de rĂ©adaptation; k) les centres de soins de longue durĂ©e; l) les foyers collectifs; m) les centres de soins palliatifs; n) les cliniques autonomes de dialyse; et o) les domiciles de clients. 1.4 Terminologie Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-Ă -dire une prescription que l’utilisateur est obligĂ© de respecter pour assurer la conformitĂ© Ă  la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillĂ©, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilitĂ© ou ce qu’il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent Ă  sĂ©parer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux‐ci et peuvent ĂȘtre rĂ©digĂ©es comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiĂ©es de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en prĂ©ciser l’application.
SDO CSA: Canadian Standards Association
Document Number
Publication Date July 20, 2023
Language fr - French
Page Count
Revision Level
Supercedes
Committee
Publish Date Document Id Type View
July 20, 2023 Revision
July 20, 2023 Revision